Teyssier André, Engola Oyep Jeannot, Ousman Layla Hamadou. 2002. Crises et pratiques foncières au Cameroun : comprendre la logique des conflits fonciers pour proposer des modes de régulation foncière innovants. Montpellier : CIRAD-TERA, 2 vol. (80, 32 p.)
Note générale : Comprend des annexes
Résumé : Cette étude a pour objectifs: - "d'identifier des localités géographiques où la contrainte foncière est aiguë et où des opportunités de solutions sont présentes dans le court terme; - de diagnostiquer les causes desdites contraintes; - de proposer des mécanismes opérationnels d'amélioration de l'accès et/ou la sécurisation foncière". [...] Cette étude n'est donc pas à considérer comme une évaluation du dispositif juridique domanial et foncier du Cameroun ou comme une réflexion d'ensemble veillant à préparer une réforme des politiques publiques en matière foncière. De telles orientations nécessiteraient des études plus complètes et une socialisation des débats avec des représentants des différentes autorités et de la société civile. Conformément à ces termes de référence, notre étude se concentrera sur des territoires éprouvant des régulations foncières imparfaites et suggérera des solutions pratiques susceptibles de parvenir à résorber des crises foncières ponctuelles. Dans la mesure où ces zones de tension foncière mériteront des traitements nécessitant des ajustements réglementaires, ces propositions, sensées répondre à des situations d'urgence, seront néanmoins combinées à l'ouverture de pistes de réflexion et d'actions pour une amélioration globale des modalités d'accès aux ressources en sol et de reconnaissance des droits fonciers par les différents pouvoirs publics. Ces recommandations et ces propositions de débat contribueront à un positionnement de la Banque Mondiale et de la BAD sur le niveau de pertinence d'interventions en matière de foncier dans le cadre de leurs programmes de développement rural.
Mots-clés Agrovoc : mode de faire-valoir, gestion foncière
Mots-clés géographiques Agrovoc : Cameroun
Mots-clés complémentaires : Système foncier
Mots-clés géographiques complémentaires : Cameroun nord, Cameroun sud
Classification Agris : E11 - Économie et politique foncières
Auteurs et affiliations
- Teyssier André, CIRAD-TERA-SAV (FRA)
- Engola Oyep Jeannot, MINREST (Cameroun) (CMR)
- Ousman Layla Hamadou, TERDEL (CMR)
Autres liens de la publication
Source : Cirad - Agritrop (https://agritrop.cirad.fr/512217/)
[ Page générée et mise en cache le 2024-03-16 ]
