Valoriser les usages. Tome 3 : La valorisation des usages pastoraux pyrénéens

Aubert Sigrid, Diague François-Xavier, Lassalle Danielle, Devin Hélène, Piquet Jacques-Raymond. 2022. Valoriser les usages. Tome 3 : La valorisation des usages pastoraux pyrénéens. Montpellier : LexisNexis-Institut des usages, 201 p. (Droit des usages) ISBN 9782711036479

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Résumé : Cet ouvrage est le résultat d'un travail collectif, fruit d'un dialogue entre des juristes et des acteurs du pastoralisme, sur les enjeux de la gestion des pâturages de haute montagne. Des éléments épars ont été rassemblés afin de saisir les normes qui organisent les relations entre les différents usagers de la montagne pyrénéenne et leurs gardiens. L'histoire des interactions entre plusieurs ordres juridiques, ceux du Droit étatique et ceux du Droit non-étatique, permet de circonscrire les usages pastoraux. Dans un premier temps, cet ouvrage fait valoir leur singularité juridique (Partie 1). Dans un second temps, il étudie comment les usages pastoraux contribuent à l'accomplissement d'une mission de service public par la recherche de l'équité dans la régulation de l'accès aux ressources partagées et la préservation du bien commun, au présent et pour l'avenir (Partie 2).

Mots-clés Agrovoc : droits d'usage, pastoralisme, système pastoral, droit foncier pastoral

Mots-clés géographiques Agrovoc : Pyrénées, France

Classification Agris : E11 - Économie et politique foncières

Champ stratégique Cirad : CTS 5 (2019-) - Territoires

Agences de financement européennes : European Commission

Agences de financement hors UE : Agence Nationale de la Recherche

Programme de financement européen : H2020

Projets sur financement : (FRA) MUSE

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